Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Dénomination sociale : LMR ETUPES
• Forme juridique : SAS
• Capital social : 1000 €
• Siège social : 218 rue Armand Japy, 25460 Etupes
• Numéro SIREN / SIRET : 990 577 108 00014
• RCS : Belfort
• Numéro de TVA intracommunautaire : Entreprise non assujettie à la TVA
• Téléphone : 03 81 97 30 66
• Adresse e-mail : aurelien@tetineetdoudou.com
• Directeur de la publication : Aurélien Vasseur

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]
• Site internet : [URL de l’hébergeur]

3. Activité

Le site a pour objet de présenter l’activité des micro-crèches du réseau Tétine et Doudou - Les Mouettes Rieuses Etupes / Charquemont / Sainte-Marie, de permettre aux familles d’obtenir des informations sur les structures, leur projet d’accueil, leurs modalités de fonctionnement, ainsi que de prendre contact ou d’effectuer une demande de pré-inscription.

Les micro-crèches du réseau sont indépendantes les unes des autres et fonctionnent sous leur propre responsabilité.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, illustrations, logos, icônes, éléments graphiques, documents téléchargeables, vidéos, ainsi que leur mise en forme, sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’éditeur du site ou font l’objet d’un droit d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra donner lieu à des poursuites.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées uniquement à l’éditeur du site afin de traiter les demandes de contact, de pré-inscription ou de renseignements.

Les données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Les données collectées sont conservées pendant une durée limitée et proportionnée à la finalité du traitement.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données, selon les cas applicables.

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à :
aurelien@tetineetdoudou.com

En cas de difficulté non résolue, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son bon fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

Lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires, les cookies sont déposés uniquement après recueil du consentement de l’utilisateur, conformément à la réglementation en vigueur.

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8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers, ni de leurs pratiques en matière de protection des données ou de fonctionnement.

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales applicables.

10. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

aurelien@tetineetdoudou.com